TF 6B_460/2011

2011-2012

Art. 63a al. 2 let. b CP

Traitement ambulatoire, levée de la mesure. En cas d’addiction, la rechute ne signifie pas forcément la levée du traitement ambulatoire. Dans le domaine de la dépendance aux stupéfiants, l’existence de crises dues au manque de stupéfiant est chose connue. Surmonter la dépendance est un processus de guérison de longue haleine, lequel comprend également des rechutes. La motivation et la coopération du délinquant doivent être prises en compte lors de la détermination de la poursuite du traitement. Dans tous les cas, un traitement ambulatoire devrait être prioritaire face à une peine privative de liberté.