art. 3 al. 1 lit. c LPM, art. 47 al. 1 LPM
sic! 4/2012, p. 271 (rés.), « Tsarine / Cave Tsalline (fig.) »
Le vin et la bière sont des produits similaires. Il y a identité de produits entre des boissons alcoolisées (à l’exception de la bière), d’une part, et des vins, des vins mousseux, des champagnes, du moût, des liqueurs et des spiritueux, d’autre part (consid. 3.1). L’élément « Tsarine » de la marque opposante et l’élément « Tsalline » de la marque attaquée ne sont pas descriptifs des produits revendiqués. L’élément « cave » de la marque attaquée est en revanche purement descriptif pour des boissons alcoolisées (consid. 3.2). L’élément graphique de la marque « Cave Tsalline » est faible et ne joue aucun rôle sur l’impression d’ensemble. Les deux marques opposées sont inhabituelles dans toutes les langues du pays. Seule leurs consonnes centrales les distinguent (« r » / « ll »). Selon une jurisprudence constante, il convient d’admettre un risque de confusion entre deux signes de trois syllabes dont ne diffère que la syllabe centrale (consid. 4).