Il y a lieu d’interpréter les ordonnances sur les denrées alimentaires en conformité avec le principe selon lequel est autorisé ce qui n’est pas explicitement interdit. Les clous de girofle en poudre sont des autres substances au sens de l’article 1 OCAl, ce qui fait du produit un complément alimentaire en raison du concentré de cette autre substance qu’il contient. L’OCAl ne prévoit pas de restriction d’utilisation pour les clous de girofle. Aussi, l’indication des pourcentages des quantités de référence, requise par l’art. 3 par. 2 de l’OIDAl, ne concerne que les vitamines et les minéraux. Il n’y a pas d’autres dispositions en matière d’étiquetage pour les autres substances. Dans cette mesure, la législation sur les denrées alimentaires n’impose pas l’indication de l’ensemble des substances contenues dans le clou de girofle.
Jérôme Saint-Phor, Natalia Cossentino, Sandra Hotz