TF 6B_16/2009

2008-2009

Art. 44 CP

Sursis, délai d’épreuve (BJP 1/2009 n° 573). Dans le cadre fixé par l’art. 44 al. 1 CP, la durée du délai d’épreuve est à déterminer en fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère du condamné, ainsi que du risque de récidive. Plus celui-ci est important plus long doit être le délai d’épreuve et la pression qu’il exerce sur le condamné pour qu’il renonce à commettre de nouvelles infractions. La durée doit être déterminée de manière à offrir la plus grande probabilité que le condamné ne récidivera pas. Les autorités cantonales disposent à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation et, dans la mesure où elles respectent le cadre légal, le Tribunal fédéral ne considère que le droit fédéral a été violé que lorsque le juge a abusé de ce pouvoir d’appréciation.