Révocation disciplinaire ; abus de pouvoir. Dans le domaine de l’enseignement, la révocation constitue, en tant que mesure disciplinaire, la sanction la plus lourde et s’impose en particulier en cas de violation grave ou continue des devoirs de service, l’agent ayant démontré qu’il n’était plus digne de rester en fonction. Elle a un caractère infamant. La gravité du manquement doit être analysée sur la base des exigences particulières liées à la fonction occupée. Dans le cadre de son pouvoir d’appréciation, l’autorité choisissant la sanction doit respecter le principe de la proportionnalité. Le fait qu’un enseignant ait eu un comportement inadéquat à plusieurs reprises au cours de la même soirée ne constitue pas un enchainement inévitable d’événements malheureux, mais le résultat prévisible d’une multitude de décisions, dont chacune séparément correspondait déjà à une violation des devoirs de l’enseignant incompatibles avec la mission éducative. Par ailleurs, la gravité des manquements repose sur leur incompatibilité avec la fonction d’enseignant ainsi que sur la réitération des comportements inadaptés, et ne saurait être atténuée en raison du court laps de temps durant lesquels ils se sont déroulés, ni par le fait que l’intimé ait fini par admettre les faits.
Valérie Défago, Alice Dugerdil, Lauretta Eckhardt