(Sun Yang c. Agence Mondiale Antidopage (AMA), Fédération Internationale de Natation (FINA)). Recours contre la sentence rendue le 22 juin 2021 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Suspension de 4 ans et 3 mois à l’encontre d’un nageur chinois (Sun Yang) pour violation des règles anti-dopage de la Fédération Internationale de Natation (FINA). Le recourant invoquait une violation de son droit d’être entendu, reprochant en premier lieu à la Formation arbitrale de ne pas avoir pris en considération certains éléments qu’il avait avancés concernant le respect du délai pour faire appel au TAS et qui aurait dû conduire la Formation à décliner sa compétence ou déclarer l’appel irrecevable. Selon le TF, même en cas de nouvelle sentence rendue par une Formation nouvellement composée (en raison de la partialité du président de la formation ayant rendu une première sentence sur la même cause), il n’existe pas de principe général selon lequel les actes de procédure doivent être répétés en cas de récusation et remplacement d’un arbitre (cf. not. ATF 147 III 379, consid. 3.2). En second lieu, le recourant faisait grief à la Formation d’avoir omis de discuter un argument qu’il avait avancé, motif pris que ledit argument ne figurait pas dans le rapport de l’expert mandaté à cet effet et avait uniquement été discuté lors de l’audience. Selon le TF, le recourant tente de rediscuter certaines questions de fond qui n’auraient pas été traitées comme il le souhaitait, ce qui échappe au pouvoir d’examen du TF dans un recours contre une sentence arbitrale internationale. Le TF estime en outre que ledit argument n’a pas été ignoré par la Formation, celle-ci ayant statué sur la base des preuves disponibles, dont l’appréciation échappe à l’examen du TF. En troisième lieu, le recourant faisait grief à la Formation d’avoir ignoré un argument démontrant selon lui que le contrôle anti-dopage à l’origine du litige avait en réalité été « abandonné » par les parties. Selon le TF, ledit argument n’a pas été retenu par la Formation, qui ne l’a pas ignoré. En dernier lieu, le recourant reprochait à la Formation d’avoir ignoré l’interprétation qu’il avait proposé d’une disposition issue du règlement anti-dopage de la FINA et qui visait à démontrer que le contrôle anti-dopage à l’origine du litige était invalide. A nouveau, le TF a estimé que la Formation n’a tout simplement pas retenu l’argumentation du recourant, sans toutefois l’ignorer. Recours rejeté.
Antonio Rigozzi, Christopher Nseka