Recours contre la sentence rendue le 13 juillet 2023 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Le recourant invoque la violation de l’ordre public procédural, en reprochant à l’arbitre unique d’avoir méconnu le principe de célérité. A l’instar d’affaires antérieures (TF 4A_22/2023, consid.7.3.2 ; TF 4A_668/2020, consid. 4.2), le TF renonce à se prononcer sur la question de savoir si la violation du principe de célérité constitue une violation de l’ordre public procédural, car le TAS n’a pas enfreint ledit principe en l’espèce (consid. 5.3.1). D’après la jurisprudence du TF, la violation du principe de célérité doit être évaluée au cas par cas, en tenant compte de l’étendue et de la complexité du litige, tant d’un point de vue factuel que juridique, du type de procédure et des intérêts des parties en jeu, ainsi que du comportement des parties et du tribunal au cours de la procédure (consid. 5.3.2). Compte tenu de la complexité incontestée du litige, l’arbitre unique n’avait pas enfreint le principe de célérité. Par ailleurs, le recourant ne s’était jamais vraiment plaint de la lenteur de la procédure au cours de l’arbitrage, et a requis lui aussi plusieurs prolongations de délai (consid. 5.3.2). Recours rejeté.
Antonio Rigozzi, Alessio Grutta