Recours contre la sentence rendue le 16 janvier 2023 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Notre Haute Cour rappelle qu’aux termes de l’art. 102 al. 1 LTF les recours sont communiqués, si nécessaire, à l’autorité précédente ainsi qu’aux autres parties ou participants à la procédure qui ont qualité pour recourir ; ce faisant en leur accordant un délai pour se déterminer. La qualité de partie ou de participant à la procédure devant le TF est indépendante du droit procédural antérieur, et seuls le demandeur et le défendeur sont généralement considérés comme parties en matière civile, qui a joué en l’espèce le rôle d’un tribunal de première instance (cf. TF 4A_560/2018, consid. 2.2).
Antonio Rigozzi, Alessio Grutta
(A. [joueur de football professionnel] c. Football Club B. [club professionnel]) ; recours contre une sentence du TAS rendue le 29 mai 2020 (procédure arbitrale d’appel). Le recourant demande d’écarter les observations du TAS au motif qu’elles émanent de son Directeur général et non pas de la formation arbitrale ayant rendu la sentence attaquée. Sur ce point, la jurisprudence du TF a déjà indiqué que rien ne justifie d’écarter l’écriture du TAS pour ce seul motif (arrêt TF 4A_32/2016, consid. 2 et réf.). Il doit en aller ainsi également dans le cas d’espèce. Recours rejeté.
Antonio Rigozzi, Riccardo Coppa
Art. 102 LTF
(A. [société turque], B. [société turque], V. [club professionnel de football] c. Turkish Football Federation [TFF], C. [société turque] W. [club professionnel de football] et Fédération Internationale de Football Association [FIFA]) ; recours contre la sentence du TAS du 30 juillet 2019 (procédure d’arbitrage d’appel). D’après sa jurisprudence, le TF rappelle que les recourants ne peuvent pas se servir de la réplique pour invoquer des moyens de fait ou de droit qu’ils n’avaient pas présenté dans leur acte de recours ; en effet, la réplique a essentiellement pour but « de répondre à d’éventuels nouveaux arguments formulés dans la réponse d’une autre partie à la procédure » (consid. 2.4.1). Les nouveaux arguments qui échappent à ce cadre ne peuvent pas être pris en considération. Recours rejeté.
Antonio Rigozzi, Riccardo Coppa